Depuis début octobre, le Syndicat départemental d’énergie de Saône-et-Loire (Sydesl) met à disposition un cadastre solaire.

Si le Precasem est rattaché directement au ministère des mines, de l'industrie et du développement technologique, d'autres options sont envisagées pour la gestion du cadastre. Un établissement public ...

Henri Eyebe Ayissi, le ministre des Domaines, du Cadastre et des Affaires Foncières (MINDCAF), orchestre une remarquable ...

Faut-il s’attendre à une hausse des frais de notaire? La piste a été suggérée la semaine dernière par certains départements ...

Deux nouvelles obligations en matière d’urbanisme et d’aménagement du territoire ont été décidé mercredi dernier. Le conseil ...

Cet espace est fourni à Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des ...

Ce type d’accord se vérifiera auprès de la mairie pour une maison, dans le cadre de l’ajout d’une piscine par exemple. Le ...

Le Centre des Impôts Fonciers est l'organisme en charge du cadastre, c'est à dire que les CDIF ont pour mission de tenir à jour les documents identifiant parfaitement chaque parcelle de terrain du sol ...

Il y a tout juste un an, la structure de la salle polyvalente de Guiler-sur-Goyen était lourdement impactée par la tempête ...

L’association Histoire et patrimoine du pays de Rosporden (HPPR) a organisé l’exposition en lien avec les noms de rues et ...

Toute société de droit privé déclarée adjudicataire devra présenter une copie de sa charte, une procuration habilitant son ...

L’Arabie saoudite a injecté 500 millions de dollars pour établir son cadastre minier. Le géant pétrolier ExxonMobil a annoncé ...